Le tribunal administratif saisi en référé liberté vient de condamner la ville de Marseille à autoriser les séances prévues, en nombre identique, et à payer une amende de 3000 €. Dont acte, force doit rester à la justice.
Le tribunal administratif a jugé en « référé liberté » sur la forme, privilégiant la liberté d’expression.
Le caractère prosélyte, ou pas, du documentaire relève du jugement sur le fond sur lequel devra se prononcer ultérieurement le tribunal s’il en est saisi.
A noter que la décision de la régie publicitaire de la RATP (Ile-de-France) et de la SNCF de ne pas diffuser sur son réseau l’affiche du documentaire au titre de la neutralité du service public n’a pas été attaquée en justice à ce jour.
Paris : Basilique du Sacré Cœur de Montmartre propriété de la Ville de Paris
